Le bureau de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) est situé dans la ville d’Ottawa en Ontario, sur le territoire non cédé de la Nation algonquine Anishinabe.
L’Île de la Tortue (l'Amérique du Nord) est une terre habitée par les peuples autochtones depuis des temps immémoriaux. Les peuples autochtones sont les gardiens traditionnels des terres et des eaux de l’Île de la Tortue. Nous vous encourageons à prendre un moment pour reconnaître la terre sur laquelle vous résidez et travaillez.
L’IPIC rend hommage aux peuples de la Nation algonquine Anishinabe et à toutes les Premières Nations, à tous les Inuits et à tous les Métis, pour leurs précieuses contributions à cette terre et aux domaines de la propriété intellectuelle, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles.
Cliquez ici ou sur les images ci-dessous pour télécharger le document de l'IPIC sur les savoirs traditionnels et expressions culturelles autochtones.
Webinaires de l'IPIC:
|
Ce webinaire servira d’introduction de base aux concepts des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que de leurs rapports avec la PI, compte tenu de la Stratégie canadienne en matière de PI annoncée par le gouvernement fédéral le 26 avril 2018. Le webinaire abordera également la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peoples autochtones et le soutien du gouvernement canadien à son égard, en plus de questions connexes, dont celles soulevées par la Commission de vérité et réconciliation.
Au cours du mois de juin 2023, l'IPIC offre ce webinaire gratuitement aux membres et aux non-membres en l'honneur du Mois national de l'histoire autochtone. Pour en savoir plus et accéder au webinaire, veuillez cliquer ici.
|
|
Ce webinaire explorera les différentes conceptions juridiques de la propriété dans le contexte de la protection des droits de propriété intellectuelle autochtones, ainsi que les pistes potentielles de réforme du droit et pour le rapatriement du patrimoine culturel et ancestral autochtone avec Dr. Catherine Bell, Dr. Jaime Lavallee et animatrice Paula Clancy.
Au cours du mois de juin 2023, l'IPIC offre ce webinaire gratuitement aux membres et aux non-membres en l'honneur du Mois national de l'histoire autochtone. Pour en savoir plus et accéder au webinaire, veuillez cliquer ici.
|
|
Une discussion sur la protection de l’art, de la musique et de la culture autochtones. Écoutez Yvan Guy Larocque et Natalie Rizkalla-Kamel sur le droit d'auteur et les questions connexes, notamment; les bases du droit d'auteur, gestion collective des droits, les limites du droit d'auteur à la protection de l’art et de la culture autochtones, et l'appropriation culturelle.
Au cours du mois de juin 2023, l'IPIC offre ce webinaire gratuitement aux membres et aux non-membres en l'honneur du Mois national de l'histoire autochtone. Pour en savoir plus et accéder au webinaire, veuillez cliquer ici. |
Ressources :
Gouvernement du Canada : Autochtones et propriété intellectuelle