Le bureau de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) est situé dans la ville d’Ottawa en Ontario, sur le territoire non cédé de la Nation algonquine Anishinabe.
L’Île de la Tortue (l'Amérique du Nord) est une terre habitée par les peuples autochtones depuis des temps immémoriaux. Les peuples autochtones sont les gardiens traditionnels des terres et des eaux de l’Île de la Tortue. Nous vous encourageons à prendre un moment pour reconnaître la terre sur laquelle vous résidez et travaillez.
L’IPIC rend hommage aux peuples de la Nation algonquine Anishinabe et à toutes les Premières Nations, à tous les Inuits et à tous les Métis, pour leurs précieuses contributions à cette terre et aux domaines de la propriété intellectuelle, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles.
Cliquez ici ou sur les images ci-dessous pour télécharger le document de l'IPIC sur les savoirs traditionnels et expressions culturelles autochtones.
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Webinaires de l'IPIC
| Une discussion sur le traité d'autonomie gouvernementale reconnaissant la nation Whitecap Dakota et l'Oyate Wapaha Ska Dakota. Murray Long (directeur de l'autonomie gouvernementale de la Première nation Whitecap Dakota) et Aaron Christoff (associé, Gowling WLG) parleront de la protection de la langue et de la culture autochtones dans le cadre des accords d'autonomie gouvernementale et des traités modernes. |
| Une discussion sur la protection de l’art, de la musique et de la culture autochtones. Écoutez Yvan Guy Larocque et Natalie Rizkalla-Kamel sur le droit d'auteur et les questions connexes, notamment; les bases du droit d'auteur, gestion collective des droits, les limites du droit d'auteur à la protection de l’art et de la culture autochtones, et l'appropriation culturelle. |
| Ce webinaire explorera les différentes conceptions juridiques de la propriété dans le contexte de la protection des droits de propriété intellectuelle autochtones, ainsi que les pistes potentielles de réforme du droit et pour le rapatriement du patrimoine culturel et ancestral autochtone avec Dr. Catherine Bell, Dr. Jaime Lavallee et animatrice Paula Clancy.
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| Ce webinaire servira d’introduction de base aux concepts des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que de leurs rapports avec la PI, compte tenu de la Stratégie canadienne en matière de PI annoncée par le gouvernement fédéral le 26 avril 2018. Le webinaire abordera également la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peoples autochtones et le soutien du gouvernement canadien à son égard, en plus de questions connexes, dont celles soulevées par la Commission de vérité et réconciliation. |
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Blogue l'oPInion
- L’épisode où l’IPIC a un club de lecture : Valley of the Birdtail – An Indian Reserve, a White Town, and the Road to Reconciliation
- La nouvelle Stratégie économique nationale pour les Autochtones au Canada 2022 et son intersection avec la propriété intellectuelle
- Les droits issus de traités peuvent-ils protéger la propriété intellectuelle autochtone?
Ressources :
Gouvernement du Canada : Autochtones et propriété intellectuelle