L’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) est l’association professionnelle des agents de brevets, des agents de marques de commerce et des avocats qui exercent dans tous les domaines du droit de la propriété intellectuelle. Notre effectif compte plus de 1 900 membres, comprenant des praticiens au sein de cabinets d’avocats et d’agences de toutes tailles, des praticiens individuels, des professionnels de la propriété intellectuelle en entreprise, du personnel gouvernemental et des universitaires.
Les clients de nos membres comprennent pratiquement toutes les entreprises canadiennes, les universités et autres institutions qui ont un intérêt en propriété intellectuelle (p. ex., brevets, marques de commerce, droits d’auteur et dessins industriels) au Canada ou ailleurs, ainsi que des entreprises étrangères détenant des droits de propriété intellectuelle au Canada.
Composée d’une variété d’agents de brevets, d’agents de marques de commerce, d’avocats et d’autres experts spécialisés, l’IPIC dispose de membres possédant diverses formations. Bien que plusieurs autres organisations soient intéressées par des enjeux liés à la propriété intellectuelle, la plupart d’entre elles se concentrent sur les droits des titulaires de PI ou représentent uniquement les intérêts d’un sous-ensemble de professionnels de la PI. L’IPIC est l’unique association au Canada qui représente tous les types de professionnels de PI au Canada.
Nous aspirons à ce que l’IPIC devienne l’autorité reconnue dans le domaine de la propriété intellectuelle au Canada et le porte-parole des professionnels en la matière.
Des professionnels de la propriété intellectuelle hautement qualifiés contribuent à une économie fiable en aidant les organisations à comprendre et à exploiter la valeur de la propriété intellectuelle.
Notre mission consiste à accroître le savoir-faire de nos membres en tant que conseillers de confiance en matière de propriété intellectuelle et à façonner une politique et un contexte commercial encourageant le développement, l’utilisation et la valeur de la propriété intellectuelle.
Le moment est arrivé ! IPIC amorce officiellement son centenaire cette année. Depuis 1926, des générations de professionnels dévoués ont contribué à façonner le paysage canadien de la propriété intellectuelle.
En tant que porte-parole national des professionnels de la PI au Canada, IPIC estime que la diversité et l’inclusion renforcent à la fois notre profession et notre capacité à offrir une formation et une représentation exceptionnelles. L’équité, la diversité et l’inclusion (EDI) sont essentielles à l’avancement de notre communauté et de notre travail.
Les principes directeurs d’EDI d’IPIC reflètent nos efforts continus pour favoriser le sentiment d’appartenance, éliminer les obstacles à la participation et créer des possibilités équitables pour tous dans le domaine de la PI. Nous avons organisé nos principes directeurs autour de trois piliers : la communauté, l’engagement et la continuité.
Le bureau de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC) est situé dans la ville d’Ottawa, en Ontario, sur les territoires traditionnels non cédés du peuple algonquin anishinaabe.
L’Île de la Tortue (Amérique du Nord) est une terre habitée par les peuples autochtones depuis des temps immémoriaux. Les peuples autochtones sont les gardiens traditionnels des terres et des eaux de l’Île de la Tortue. Nous vous encourageons à prendre un moment pour reconnaître le territoire sur lequel vous vivez et travaillez.
IPIC rend hommage aux Algonquins Anishinaabeg ainsi qu’à l’ensemble des Premières Nations, des Inuits et des Métis pour leurs importantes contributions à cette terre ainsi qu’aux domaines de la propriété intellectuelle, des savoirs traditionnels et de l’expression culturelle.
En tant que chef de la direction de l'organisation, Adam est responsable de l'élaboration et de la mise en oeuvre du plan stratégique établi par le Conseil d'administration. Cela comprend la responsabilité des relations gouvernementales, des relations avec les parties prenantes et les membres, la planification des activités et la gestion quotidienne de l'organisation.
Anne-Josée est responsable de la formation professionnelle et de la formation continue offertes dans tous les domaines de la pratique de la propriété intellectuelle. Elle supervise l'élaboration et la mise en œuvre de cours préparatoires aux examen d'agent de brevets et d'agent de marques de commerce, ainsi que la certification de gestionnaire de brevets et de gestionnaire de marques de commerce. Anne-Josée gère le programme de mentorat de l'IPIC. Contactez Anne-Josée pour toute question concernant les programmes et initiatives éducatifs.
Loreto est responsable d’aider l’IPIC à atteindre son objectif de sensibilisation défini dans son plan stratégique. Elle travaille également à augmenter la sensibilisation à la valeur de la propriété intellectuelle dans la planification d’affaires des entreprises. Contactez Loreto si vous cherchez un conférencier, si vous souhaitez discuter de possibilités de partenariat ou si vous souhaitez en savoir plus sur la manière dont votre organisation peut faire la promotion de l'importance de la propriété intellectuelle.
Loreto assure la direction générale et l'orientation stratégique des initiatives en matière d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI), ce qui comprend l'élaboration et la mise en œuvre de la feuille de route et des plans d'action de l'IPIC par la création de principes, de pratiques, de normes, de programmes et d'événements EDI qui s'alignent sur la culture de l'IPIC et ont un impact positif et durable.
Loreto dirige également le programme d'assistance à la propriété intellectuelle de l'IPIC. Elle supervise l'administration du programme IP Assist, y compris le travail du gestionnaire de projet pour IP Assist. Elle supervise également la création et la gestion de la base de données d'experts et de volontaires souhaitant participer au programme par le gestionnaire de projet. Elle contribue à la réussite du programme en aidant le gestionnaire de projet à mettre en relation les experts en propriété intellectuelle avec les PME du programme PARI-CNRC et à mettre en place la logistique des présentations.
Est responsable de l'élaboration et de la mise en œuvre réussie des stratégies de communication et de services aux membres ainsi que des plans de travail connexes pour l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC). Elle est également chargée de travailler avec une petite équipe dynamique pour assurer l'engagement, le recrutement et la rétention des membres, afin de maintenir une proposition de valeur élevée pour les membres de l'IPIC.
Kim est responsable de la planification, de la coordination et de l'organisation de la conférence annuelle de l'IPIC, des cours de formation professionnelle, des webinaires et d'autres événements connexes. Contactez Kim pour toute question relative aux inscriptions aux cours ou aux événements et pour les demandes de parrainage.
Jacilyn est responsable de fournir le soutien pour la coordination, l'organisation et la logistique des cours et événements de l’IPIC. Contactez Jacilyn pour toute question concernant les webinaires et les cours à l’affiche.
Robyn est responsable de proposer, développer et maintenir l'aspect général, le design et le marquage de tous communications et marketing. Contactez Robyn pour toute demande de publicité.
Conseil d’administration de l’IPIC
Les membres du Conseil d’administration de l’IPIC sont élus durant l’Assemblée générale annuelle (AGA). Le Conseil est composé de neuf membres: quatre dirigeants, le président sortant et quatre administrateurs.
Chaque membre élu au Conseil est élu pour un mandat d’un an. Cependant, l’IPIC a adopté pour pratique, sous réserve de l’approbation des membres votants à l’AGA, d’assurer une certaine continuité en permettant aux administrateurs de siéger au Conseil pendant deux ans et d’élire deux nouveaux membres chaque année.
Le Comité des mises en candidature peut inviter un ancien administrateur qui ne siège plus au Conseil depuis au moins un an à devenir le trésorier. Cette personne ainsi nommée au poste de trésorier s’engage pour une période de cinq ans : après avoir occupé le poste de trésorier, elle occupe successivement les postes de secrétaire, de vice-président et de président et président du Conseil avant de devenir président sortant.
Le Comité des mises en candidature est formé du président et président du Conseil, des deux derniers présidents sortants et d’un membre associé. Ce Comité évalue entre autres les membres de l’IPIC ayant manifesté un intérêt à siéger au Conseil au moment de remplir leur formulaire de mise en candidature au Comité. Aussi, le Comité des mises en candidature tient compte de la participation volontaire de membres et de la nécessité d’assurer la représentativité du Conseil.
Jason Hynes est associé chez Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L., s.r.l. Il dirige le bureau de la région de Waterloo. Les compétences de Jason en matière de brevets sont axées sur les innovations dans les domaines de la mécanique, des télécommunications et des logiciels. Jason démontre un vif intérêt pour le travail avec des entrepreneurs établis et en démarrage œuvrant dans le secteur de la haute technologie. Il donne également des conseils à ses clients en ce qui a trait aux marques de commerce, au droit d’auteur, au secret commercial ainsi qu’aux questions et aux différends liés à l’octroi de licences dans le domaine de la propriété intellectuelle. Avant de se joindre à l’équipe de Bereskin & Parr S.E.N.C.R.L., s.r.l., Jason a acquis une précieuse expérience en litiges et en préparation de demandes de brevets grâce à son travail pour une société mondiale de communications sans fil. Jason a également accumulé de l’expérience dans les domaines de la conception mécanique et du génie manufacturier pendant qu’il participait au programme coopératif d’études de premier cycle dans les secteurs de l’automobile et de la fabrication de pointe. Jason est vice président du Comité sur la technologie de l’information et membre du Comité de politique commerciale de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC). Il est également président du Kitchener Waterloo Intellectual Property Group (KWIPG). Jason est professeur auxiliaire à la faculté de droit de la Western University, où il donne un cours avancé sur la propriété intellectuelle. Elizabeth formule régulièrement des conseils aux représentants des sociétés sur la gestion solide de leur actif immatériel, y compris l’octroi de licences, les marchés et les travaux transactionnels, avec une emphase particulière sur l’aide aux PME pour qu’elles acquièrent une stratégie juridique à long terme qui leur permettra de maximiser leur capital intellectuel, en plus de contribuer à la croissance et au développement global de leur entreprise. Dans sa pratique du contentieux, Elizabeth représente des clients dans des affaires entendues par la Cour fédérale, la Cour d’appel fédérale, la Cour supérieure de justice de l’Ontario et la Cour d’appel de l’Ontario. Elizabeth a acquis une vaste expérience au sein du groupe de contentieux d’un important cabinet national; elle a continué de pratiquer dans la boutique de contentieux la mieux classée au pays avant de fonder le cabinet Dipchand LLP. Elizabeth siège au sein du Comité de la conférence annuelle de l’IPIC et du Comité de politiques commerciale en matière de PI. Jordana est une avocate de premier ordre, reconnue au niveau national et mondial pour son expertise approfondie dans tous les domaines du droit de la propriété intellectuelle, en particulier dans les litiges relatifs aux brevets et aux marques. Jordana est également particulièrement connue pour son expertise dans les industries pharmaceutiques et des sciences de la vie, entre autres. Elle intervient régulièrement dans des procédures en vertu du Règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité), dans des actions de mise en cause et de contrefaçon de brevets, dans des procédures de révision judiciaire et dans des actions en dommages et intérêts. Elle travaille également régulièrement avec des clients concernant la protection et l'optimisation de leurs portefeuilles de propriété intellectuelle et l'application de leurs droits de propriété intellectuelle. Nathaniel est un plaideur et un stratège en matière de propriété intellectuelle, spécialisé dans les brevets, la propriété intellectuelle commerciale et les questions réglementaires liées à la propriété intellectuelle dans le domaine des sciences de la vie. La pratique de Nathaniel en matière de litiges comprend tous les types de litiges en matière de PI axés sur la technologie. Il a agi dans le premier litige au Canada concernant la des gènes humains et dans le litige qui a mené à la révision des directives de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada concernant la brevetabilité des objets mis en œuvre par ordinateur. Nathaniel est un agent de brevets et de marques de commerce canadien enregistré et sert de nombreux clients de compagnies émergentes et à forte croissance sur des enjeux de propriété intellectuelle essentiels à leur mission. Nathaniel a également été président du comité des sciences de la vie de l'IPIC. Nathaniel possède également une grande expérience en matière de conseil sur les questions de propriété intellectuelle liées au commerce international, ayant été président du Comité des politiques commerciales de l'IPIC pendant les négociations du Canada sur l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne et le Partenariat transpacifique.
