Une théorie des dommages-intérêts en matière de brevets

Résumé :

Cet article résume la loi sur le calcul des redevances raisonnables et l’identification des produits de substitution non contrefaits dans les litiges en matière de brevets. Il montre qu’une grande partie de l’analyse judiciaire sur ces points est incohérente avec l’octroi de dommages-intérêts, c’est-à-dire le montant que le demandeur aurait reçu dans le monde hypothétique où il n’y avait pas eu contrefaçon. Il suggère plutôt que les tribunaux accordent en fait une indemnisation raisonnable. Il soutient que les tribunaux devraient adopter ce cadre et adopter une fiction juridique selon laquelle le monde hypothétique le plus probable est celui où les parties ont convenu d’une redevance selon des conditions reflétant la véritable valeur de l’invention. Le faire éviterait des incohérences logiques et simplifierait l’analyse des dommages-intérêts liés aux brevets, éliminant les renvois compliqués à la reconstruction de négociations hypothétiques, à la volonté marginale d’accepter et à la volonté marginale de payer.