Jetons non fongibles, nombre record d’applications et implication du métavers dans la contrefaçon : 1ère partie

Le Comité sur l’anticontrefaçon de l'IPIC est fier de présenter sur le blogue L'OPInion une série d'articles liées au paysage numérique évolutif, en mettant en vedette les jetons non fongibles (JNF), les nouvelles applications mobiles et web, le marquage dans le métavers et l'intelligence artificielle.

JNF : les rudiments

Un JNF peut être décrit comme un élément de contenu numérique qui est relié à la chaîne de blocs Ethereum. Un JNF peut être tout actif numérique, une façon unique de représenter une œuvre d'art, un objet de collection, un dessein et toute autre article qui exige une propriété démontrable. Un JNF appartient à un seul propriétaire à la fois et il ne peut pas interchangé contre un autre article en raison des propriétés uniques de chaque JNF. Autrement dit, chaque JNF est différent. Selon le site Ethereum, un JNF permet d'attribuer ou de revendiquer la propriété de tout élément unique d’une donnée numérique, repérable à l'aide de la chaîne de blocs d'Ethereum en tant que registre public. La propriété d’un JNF est numérique, toute personne peut créer un JNF, puis l’afficher et le vendre en ligne. Cette nouvelle vague d'actifs crypto a impacté et, dans une certaine mesure, perturbé un certain nombre d'industries.

JNF contrefaits

Le marché du JNF est rapidement devenu une industrie évaluée à un milliard de dollars, mais des problèmes de fraude, de vol et de contrefaçon à grande échelle sont apparus. Les artistes et les créateurs ont éprouvé des difficultés à protéger leur art depuis l’augmentation initiale du taux de popularité des marchés de JNF. Maintenant, au fur et à mesure que des marques de tous les types d'industries continuent de naviguer dans ce nouvel univers, tous les titulaires de droits doivent incorporer de façon proactive de nouveaux moyens innovateurs pour veiller à ce que leurs marques de commerce et leurs droits d'auteur ne soient pas employés sans permission ou en association avec un « catalogue » de contenu numérique qu’ils n’ont pas autorisé. Pour plusieurs marques, la surveillance des droits de PI dans le monde physique continue de présenter ses enjeux. La surveillance des emplois non autorisés des marques de commerce et des droits d'auteur dans un nouvel univers virtuel présentera sans doute des enjeux semblables à ceux des produits physiques, avec une nouvelle couche d'incertitude, plus particulièrement en ce qui a trait aux mesures efficaces d’application prises contre les fabricants de marchandises virtuelles contrefaites. En outre, même si les contrefaçons virtuelles peuvent définitivement avoir une incidence sur le métavers – considérons par exemple les répliques d’actifs virtuels créées et vendues uniquement dans les marchés numériques – les contrefaçons virtuelles peuvent aussi avoir une incidence sur certaines marques dans le monde physique. 

Au cours des derniers mois, plusieurs marques appartenant aux segments de grand luxe et aux vêtements de sport ont entamé des revendications de contrefaçon de marque de commerce et de dilution d'une marque contre certains créateurs de JNF qui ont distribué des collections de JNF qui, selon la perspective d’un titulaire de marque du « monde réel », ressemblent beaucoup trop aux actifs de sa marque, par exemple sa marque de commerce ou son image commerciale. Bien que ces poursuites judiciaires offrent une nouvelle orientation sur la façon de composer avec ces nouveaux actifs numériques par rapport à toute violation de la propriété intellectuelle dans le monde physique, plusieurs de ces mêmes considérations de réclamation conventionnelle pour contrefaçon sont débattues, plus particulièrement à l’égard d’une probabilité d’analyse de confusion. Est-ce que les consommateurs peuvent incorrectement présumer que des biens matériels sont affiliés à des collections de JNF qui sont créés et publiés par d’autres? Même si des consommateurs exercent une diligence raisonnable et déterminent que le titulaire d’une marque n’est pas le créateur d’un JNF ou d'un contenu numérique connexe, il est toujours possible que certains puissent présumer l’octroi d'une licence ou un partenariat entre les deux parties? Si oui, nous devrons entamer une vraie discussion sur la possibilité que les actifs virtuels mènent ä la dilution d’une marque provenant du monde physique.

Nouveaux marchés et obstacles à une application efficace

La plupart des propriétaires de marques et des titulaires de droits ont adopté un plan efficace d'application en ligne fondé sur le changement et l’augmentation de l'activité en ligne au cours des 24 derniers mois. Même s’il est possible d’anticiper l'augmentation des ventes de JNF et d'actifs crypto, la vente incontrôlée de produits numériques contrefaits et copiés a inondé certaines de plus importantes plateformes à un rythme alarmant. En janvier, OpenSea, un des principaux marchés de JNF, a partagé sur Twitter que plus de 80 % des JNF créés à l’aide de son outil de JNF en marché libre étaient des œuvres copiées, de fausses collections et des spams.

En réaction à cette découverte, la plateforme a travaillé à l’adoption de changements immédiats à sa politique d'utilisation et à la mise en application de solutions qui devraient faire en sorte que les mauvais acteurs ne pourront pas abuser de ses outils gratuits pour violer les droits d’autrui. Cependant, étant donné que la plateforme OpenSea est principalement un marché libre-service entre pairs, les utilisateurs peuvent facilement créer une variété d’œuvres qui violent instantanément les propriétés intellectuelles des autres. Malgré le système existant de signalement des violations des droits de PI dont l'utilisation est encouragée, les particuliers et les créateurs continueront probablement de capitaliser sur leur contenu créé de façon numérique qui incorpore des noms et des logos bien connus.

Dans l’environnement de la contrefaçon, l’expression « tape sur la tête d’une taupe » est utilisée depuis plusieurs années pour décrire la quête constante pour garder les sites Web et les marchés libres de produits et de marchandises de contrefaçon. Même s’il soit possible de penser que cette activité jeu de « tape sur la tête d’une taupe » se joue à l’égard du métavers et des JNF, des différences notables existent entre la contrefaçon dans le « vrai monde » et la contrefaçon dans le métavers. Lorsqu’un titulaire réussit à faire respecter ses droits de PI par un vendeur de marchandises contrefaites (comme dans les produits physiques), le contrefacteur doit travailler davantage pour obtenir encore plus de produits de ses fournisseurs et pour souvent se réinventer, dans le but d’afficher et de revendre ses produits. Inversement, lorsqu’une demande de retrait d’un actif numérique est présentée, il est beaucoup moins fastidieux pour un créateur féru de technologies de trouver une nouvelle plateforme, ou même d’utiliser la même plateforme, pour créer le même contenu et/ou un contenu contrefait. En outre, la détection d’un JNF contrefait peut être plus difficile pour certains consommateurs, car il s’agit d’un nouvel univers pour plusieurs d’entre eux. Certains marchés de JNF vérifient les collections et leurs créateurs, ce qui équivaut à un contrôle d’authenticité pour le consommateur qui navigue sur le Web pour effectuer son tout premier achat de JNF. Cependant, le volume de collections qui ont fait surface au cours des derniers mois rend ce processus de plus en plus difficile pour plusieurs marchés de JNF en ligne. Pour l’acheteur, cela entraîne un fardeau plus important pour confirmer la légitimité de son achat.

Plusieurs marques se sont exprimées au sujet de leur lancement dans le métavers – ou pour certaines, sur leur réticence à y adhérer. Au fur et à mesure que les marques, les titulaires de droits et les créateurs continuent de naviguer les possibilités et les enjeux reliés à la création, la vente et la participation dans le métavers, il est primordial que toutes les parties prenantes divulguent publiquement des renseignements et des campagnes qui peuvent aider les particuliers à ne pas acheter inconsciemment des JNF contrefaits et copiés et d’autres actifs numériques connexes.

À continuer...