Comment travailler efficacement avec un expert financier en litige de propriété intellectuelle – Du point de vue d’un témoin expert

Les experts financiers sont fréquemment retenus dans le cadre de litiges en propriété intellectuelle (brevets, marques de commerce, secrets commerciaux ou autres renseignements confidentiels, et droits d’auteur) afin de fournir des analyses financières indépendantes et objectives, notamment la quantification des pertes, l’imputation des profits et la détermination de redevances raisonnables. Au-delà des chiffres, les experts financiers contribuent aussi à présenter l’histoire financière d’un dossier en fournissant au tribunal des analyses claires et fondées sur les faits.

Afin de maximiser la valeur de l’apport d’un expert financier, il est essentiel de retenir la bonne personne, au bon moment. Cela permet d’assurer une communication préalable complète des documents financiers, d’appuyer le choix des recours appropriés (et d’éviter d’en omettre, comme les ventes accessoires ou liées), d’identifier toute autre preuve d’expert requise et, dans certains cas, d’évaluer la viabilité économique d’une réclamation.

Pour ces raisons, les éléments suivants devraient être pris en compte lors de la sélection et de la collaboration avec un expert financier :

Choisir le bon expert : L’indépendance et la crédibilité sont essentielles. Il faut également évaluer si l’expert est bien adapté au dossier. Il est recommandé de questionner les experts pressentis sur leurs qualifications, leur curriculum vitae, leurs dossiers antérieurs et leur expérience comme témoin expert. De plus, bien avant qu’un dossier ne soit actif, vous pouvez envisager d’inviter un expert à présenter à votre cabinet. Mon associé et moi sommes souvent invités à présenter sur des questions financières. Ces présentations permettent de démontrer l’expertise, le style de communication, la capacité de vulgarisation de concepts financiers complexes et l’aptitude à répondre rapidement à des points de vue opposés ou à des scénarios hypothétiques.

Quand retenir un expert : Il est préférable de communiquer avec des experts financiers potentiels le plus tôt possible. Lorsqu’ils sont impliqués dès le début du processus, ils peuvent conseiller sur les documents requis, appuyer le processus de divulgation, et s’assurer qu’aucun élément crucial n’échappe à l’analyse. Une analyse précoce de la preuve financière peut également permettre de déterminer si d’autres expertises seront nécessaires. Même lorsqu’il n’est pas certain qu’un expert financier sera ultimement requis, il peut être utile de régler les conflits d’intérêts et de discuter des concepts de façon générale afin d’identifier les enjeux financiers dès le départ.

N’ayez pas peur de remettre votre expert en question : Tout au long du mandat, il est important que les avocats posent des questions à leurs experts, en particulier lorsque certains éléments de leur rapport ou de leurs réponses manquent de clarté. Les experts financiers mettent souvent à l’épreuve leurs propres hypothèses et méthodologies à l’interne, mais un regard critique externe peut les aider à affiner leurs opinions et à cibler les aspects les plus importants. N’ayez pas peur de débattre avec votre expert si quelque chose n’est pas clair. Des échanges rigoureux avec un expert financier peuvent renforcer son travail final et assurer qu’il est bien présenté devant le tribunal.

Ainsi, si vous avez un dossier en cours ou susceptible d’être porté devant les tribunaux, envisagez de retenir (ou de contacter) un expert financier dès que possible, choisissez-le avec soin, et n’hésitez pas à le remettre en question.