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En mars 2026, en réponse à plusieurs décisions des tribunaux et à des consultations, l’OPIC a publié des lignes directrices révisées sur l’évaluation de la matière brevetable, en mettant particulièrement l’accent sur les inventions souvent considérées comme intégrant un « théorème abstrait », telles que les inventions mises en œuvre par ordinateur et les méthodes de diagnostic.
Les nouvelles lignes directrices s’appuient sur la « question Schlumberger » et recherchent « quelque chose de plus » pour rendre l’exécution d’un algorithme brevetable. Cette approche est-elle conforme à la jurisprudence ? Le Commissaire peut-il répondre aux attentes de la Cour fédérale en matière d’interprétation de revendications ? Les développements récents dans d’autres pays auront-ils un impact? Et entre-temps, comment ceux qui rédigent et poursuivent les demandes de brevets doivent-ils s’adapter ?
