Offert en anglais
Le Cours d’agent de brevet (Module 2) est un cours pratique de niveau avancé traitant de la contrefaçon et de la validité des brevets. Il vise à hausser le niveau de compétence des agents de brevets stagiaires et accroître les chances de succès à l’Examen d’agent de brevets : Épreuve B (Validité) et Épreuve D (Contrefaçon).
Le cours débute avec les exposés suivis d’une formation à distance.
Vous pouvez participer aux exposés de deux façons (la participation est obligatoire) :
Ivey Donald K. Johnson Centre
130 rue King Ouest
OU
Les exposés seront diffusés en direct pour un accès à partir de n'importe où au Canada.
Cette session initiale sera offerte dans le but d’exposer aux participants les principes de base entourant l’exercice de la profession d’agent de brevets au Canada. Les sujets abordés incluront :
· Survol de jurisprudence pertinente
· Interprétation des revendications
· Bases juridiques de la contrefaçon et des recours
· Délais de prescription
· Éléments essentiels et éléments non essentiels
· Contrefaçon directe et contrefaçon indirecte
· Défenses contre la contrefaçon
· Présomption de validité
· Antériorité/nouveauté
· Activité inventive/évidence
· Utilité
· Suffisance de la description/ambiguité
· Notion d'inventeur
La session initiale sera suivie de 8 exercices pratiques, consistant en un exercice par semaine, pendant 8 semaines.
Un webinaire consacré à des conseils pratiques sur la préparation et la rédaction de l'examen sera présenté par d'anciens membres de la Commission de l’Examen d’agent de brevets.
Les témoignages
« Je recommande fortement le Module 2 du Cours d’agent de brevets à toute personne qui envisage d’écrire les épreuves B et D. Le cours présente des problèmes nouvellement conçus qui imitent ceux qui pourraient figurer sur un examen réel. Les instructeurs ont formulé de précieux commentaires sur l’interprétation efficace d’une réclamation de brevet et d’une analyse de l’antériorité et, plus particulièrement, sur la façon d’effectuer cette analyse dans le contexte d’un examen, éléments qui sont très importants pour réussir les épreuves B et D. »
Tamara O'Connell (Norton Rose Fulbright Canada SRL)
Gagnante du prix pour la meilleure note globale à l’Examen de compétence d’agent de brevets 2015
« Module 2 fournit une excellente occasion d'améliorer les compétences et les connaissances qui sont importantes pour réussir les épreuves B et D de l'Examen d'agent de brevets. À l'aide d'instructions utiles et une évaluation personnalisée d'instructeurs expérimentés, le cours permet de développer une base solide pour interpréter avec précision et efficacité les réclamations, ainsi qu'identifier et analyser les problèmes. Je recommande fortement ce cours à tous ceux qui envisagent écrire les épreuves B et D. »
Michael Yun (Riches, McKenzie & Herbert SRL)
Gagnant du prix pour la meilleure note globale à l'Examen de compétence d'agent de brevets 2013
Afin de pouvoir tirer pleinement profit du cours il est recommandé que les personnes qui s’y inscrivent possèdent au moins une année de formation dans le domaine.
Ce programme est éligible pour un maximum de 15 heures de droit substantif.
| heures | |
| Barreau de l'Ontario | 9 |
| Law Society of British Columbia | 15 |
| Law Society of Saskatchewan** | – |
| Law Society of Manitoba | 15 |
| Law Society of Alberta | 15 |
** Une demande d'accréditation de la session sera soumise à la demande d'un participant
Les étudiants qui auront complété et soumis tous les exercices recevront une attestation de fin de cours.
Le nombre de places est limité. Si cela est nécessaire, la préférence sera accordée aux personnes qui prévoient rédiger l’Examen de compétence des agents de brevets de 2020.
